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08/08/2008 - Mise à jour
ESPACE MEMBRES :
ARTICLE 1
Il est crée entre les adhérents aux présents status une association régie par la loi
du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination: Association Septentrion.
du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination: Association Septentrion.
ARTICLE 2 - Objet
Cette association a pour objet de maintenir et développer l'activité du jeu ligne Septentrion.
ARTICLE 3 - Adresse
Le siege de l'association est fixé à Nîmes (Gard)
Il pourra être transféré par simple décision du Président.
Il pourra être transféré par simple décision du Président.
ARTICLE 4 - Durée
La durée de l'association est indeterminée.
ARTICLE 5 - Adhésion
Pour faire partie de l'association, il faut souscrire un bulletin dadhésion puis:
- avoir aquitté un droit d'entrée;
- être agrée par le Président
ARTICLE 6 - Cotisation
Une cotisation annuelle doit être acquitté par les adhérent. Son montant est fixé par le Président.
ARTICLE 7 - Radiation
La qualité de membre se perd par:
- le décès;
- la démission qui doit êter adréssé par écrit ou mail au Président;
- le non paiement de la cotisation dans un délai de 2 mois aprés sa date d'égibilité
- la radiation pour motif grave. Celle ci sera pronnoncé par le Président aprés avoir entendu les explications de l'intéréssé par lettre recommandée avec accusé de réception;
- par absence répétées et non motivés aux séances du Conseil d'administrations
ARTICLE 8 - Ressources
Les ressources de l'association comprennent:
- le montant des cotisations;
- les subventions de l'Etat et des collectivités territoriales;
ARTICLE 9 - Président
L'association est dirigée par un Président.
Le Président choisira un Trésorier et un Secrétaire.
Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom d el'association.
Le Président choisira un Trésorier et un Secrétaire.
Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom d el'association.
ARTICLE 9b - Secrétaire
Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives.
Il rédige les procès verbaux des réunions et assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité.
Il tient le registre spécial prévu par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et les articles 6 et 31 du Décret du 16 août 1901.
Il assure l’exécution des formalités prescrites par les dits articles.
Il rédige les procès verbaux des réunions et assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité.
Il tient le registre spécial prévu par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et les articles 6 et 31 du Décret du 16 août 1901.
Il assure l’exécution des formalités prescrites par les dits articles.
ARTICLE 9c - Trésorier
Le Trésorier est chargé de tenir la comptabilité de l’association.
Il effectue tous paiements et reçoit, sous la surveillance du Président, toutes sommes dues à l’association.
Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu’avec l’autorisation du Président.
Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu'il effectue et rend compte au Président qui approuve sa gestion.
Il effectue tous paiements et reçoit, sous la surveillance du Président, toutes sommes dues à l’association.
Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu’avec l’autorisation du Président.
Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu'il effectue et rend compte au Président qui approuve sa gestion.
ARTICLE 10 - Conseil d’administration
Le conseil d’administration est composé du Président, du Trésorier et du Sc ecrétaire.
Le Conseil d’administration est élue pour trois ans.
Le Conseil d’administration est élue pour trois ans.
ARTICLE 11 - Réunion du Conseil d’administration
Le Conseil d’administration se réunit au moins une fois par an sur convocation du Président.
Les orientations de l’assossiation et les divereses décisions sont prises à la majorité des voix.
Le Président dispose d'une voix prépondérante et d’un droit de véto.
Les réunions font l'objet d'un procès-verbal.
Les orientations de l’assossiation et les divereses décisions sont prises à la majorité des voix.
Le Président dispose d'une voix prépondérante et d’un droit de véto.
Les réunions font l'objet d'un procès-verbal.
ARTICLE 12 - Rémunération
Les membres du Conseil d’administration ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs;
Les frais de déplacement seront remboursés sur le barème de l'administration fiscale.
Leurs fonctions sont bénévoles.
Les frais de déplacement seront remboursés sur le barème de l'administration fiscale.
Leurs fonctions sont bénévoles.
ARTICLE 13 - Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation.
Ils sont convoqués par bulletin d'information au moins 15 jours avant la date fixée.
L'assemblée générale se réunit chaque année dans le courant du mois de juin. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Nul ne peut disposér de plus de deux pouvoirs.
Le Président dispose d'une voix prépondérante et d’un droit de véto.
L’ordre du jour est défini par le Conseil d’administration et est diffusé en meme temps que la convocation à l’assemblée générale.
Le Président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Les décisions prisent le seront à la majorité des 2/3. Le Président dispose d'une voix prépondérante et d’un droit de véto.
Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.
Ils sont convoqués par bulletin d'information au moins 15 jours avant la date fixée.
L'assemblée générale se réunit chaque année dans le courant du mois de juin. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Nul ne peut disposér de plus de deux pouvoirs.
Le Président dispose d'une voix prépondérante et d’un droit de véto.
L’ordre du jour est défini par le Conseil d’administration et est diffusé en meme temps que la convocation à l’assemblée générale.
Le Président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Les décisions prisent le seront à la majorité des 2/3. Le Président dispose d'une voix prépondérante et d’un droit de véto.
Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.
ARTICLE 14 - Assemblée générale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l'association.
Elle se réunit également à la demande d'au moins un tiers des membres, ou sur demande du Conseil d’administration.
Elle est convoquée par le Président selon les modalités de l'article 13.
Les décisions prisent le seront à la majorité des 2/3. Le Président dispose d'une voix prépondérante et d’un droit de véto.
Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.
Elle se réunit également à la demande d'au moins un tiers des membres, ou sur demande du Conseil d’administration.
Elle est convoquée par le Président selon les modalités de l'article 13.
Les décisions prisent le seront à la majorité des 2/3. Le Président dispose d'une voix prépondérante et d’un droit de véto.
Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.
ARTICLE 15 - Règlement intérieur
Le Président peut décider de l'établissement d'un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l'Assemblée générale.
Il s'impose à tous les membres de l'association.
Il s'impose à tous les membres de l'association.
ARTICLE 16 - Dissolution
La dissolution est prononcée par le Président qui nomme un liquidateur.
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